Conditions et Modalités

Le magasin en ligne d'APBP est un département d'APBP Ltée (Artistes Peintres de la Bouche et du Pied)

Disponibilité des produits

Les commandes seront envoyées à l'adresse indiquée par vous. Une confirmation de votre commande vous sera envoyée par courriel. Veuillez noter qu'il arrive parfois que les produits commandés peuvent vous être envoyés séparément. Nous ferons tout notre possible pour vous en informer soit par email ou par téléphone si tel est le cas.

Nous essayons de nous assurer que tous les prix soient exacts, mais des écarts peuvent survenir. Si nous découvrons une erreur dans le prix des produits déjà commandés, nous vous en informerons dès que possible et vous demanderons de reconfirmer votre commande au prix qui est correct, tout en vous donnant la possibilité de l'annuler. Advenant une annulation de votre commande, vous recevrez un remboursement complet.

Destinations Internationales

Si votre adresse de livraison ne se trouve pas au Canada, vous pourriez être assujetti à des frais douaniers et taxes d'importation qui sont perçus une fois que l'envoi atteindra votre pays. Vous serez responsables de ces frais supplémentaires. Veuillez noter que les politiques douanières varient considérablement d'un pays à l'autre. Nous vous conseillons de contacter votre bureau de douane local pour plus d'informations. Veuillez aussi noter que les envois transfrontaliers sont sujets à ouverture et à inspection par les autorités douanières.

Validité

En commandant un produit, vous acceptez ces termes et conditions qui sont susceptibles de changer à tout moment. Il demeure votre responsabilité de vérifier régulièrement avant de commander nos produits en cas de modification.

Votre engagement et garantie

Vous garantissez que les informations fournies sur votre formulaire de commande sont complètes et exactes.

Confirmation de la commande

Lorsque vous aurez terminé votre commande, vous recevrez une confirmation par courriel. Il indiquera les produits commandés avec le coût total qui comprend les frais d'expédition et de manutention. Si, pour une raison quelconque, votre commande ne peut être traitée, un représentant de notre service à la clientèle communiquera avec vous. 

Contrat de vente

Aucun contrat de vente ne subsistera entre vous et nous jusqu'à ce que les produits commandés aient été expédiés. Une fois votre commande expédiée, cela signifie que le magasin d'APBP a accepté votre offre d’achat de nos produits. Si une commande de plusieurs items doit être exécutée séparément, les produits qui ne sont pas encore expédiés ne feront pas partie de notre contrat avec vous. Il demeure votre responsabilité de vérifier que les détails de votre commande soient exacts et de conserver aussi une copie pour votre référence.

Protection de vos données

APBP gardera vos coordonnées pour vous envoyer votre commande. Votre adresse courriel sera sauvegardée afin que nous puissions vous contacter concernant votre tentative de transaction, même si vous ne confirmez pas la transaction. Votre adresse courriel pourrait aussi être utilisée afin de savoir pourquoi l'achat n'a pas été effectué. Notre objectif est simplement de vous fournir le plus haut niveau de service possible et nous vous assurons que votre adresse courriel ne sera partagée avec aucune autre société. Consultez notre politique de confidentialité pour plus amples renseignements.

Paiement

Tous les détenteurs de cartes de crédit et de cartes de paiement sont soumis à des contrôles de validation et à l'autorisation de l'émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte de paiement refuse d’autoriser le paiement, votre commande ne sera pas acceptée et le magasin en ligne d'APBP ne pourra être tenu responsable de tout retard ou non-livraison. 

Les retours

Vos droits de consommateur ne sont pas affectés si, pour une raison quelconque, vous souhaitez retourner un produit. 

Produits endommagés ou livraisons incorrectes

Notre garantie se limite aux conditions suivantes: (i) les produits doivent être entreposés dans des conditions appropriées sinon nous ne pouvons être tenus responsables des défauts ou des problèmes qui en résultent; (ii) toute réclamation de votre part concernant les erreurs et / ou les défauts de la marchandise doit nous être notifiée dans les sept jours suivant la date de livraison, en précisant la nature de l'erreur ou du défaut et en indiquant le numéro de la commande. Sinon, vous considérerez que vous avez accepté votre commande telle que vous l'avez reçue. Dans certains cas, APBP peut vous demander de renvoyer les produits défectueux à ses frais. Lorsque vous faites une réclamation valable concernant les erreurs ou les défauts et que nous sommes responsables, nous pouvons, à notre discrétion, remplacer votre commande gratuitement, ou vous rembourser le prix des produits en question. De plus, pour les produits défectueux que vous nous retournerez, notre responsabilité se limite à un remboursement des frais raisonnables encourus. 

Force Majeure

Le magasin d'APBP n’assume aucune responsabilité pour tout défaut ou retard de livraison des produits que vous avez commandés causés par un événement ou des circonstances hors de son contrôle raisonnable.

Limitation de notre responsabilité

Bien que nous veillions à nous assurer de l'exactitude des informations publiées, nous ne donnons aucune garantie quant à l'exactitude des informations que nous publions sur les pages de notre site Web. L'étendue de notre responsabilité pour toute violation de ces termes et conditions sera limitée à la valeur des produits commandés par vous, pour la transaction concernée.

Invalidité des conditions générales

Si, pour une raison quelconque, une partie de ces termes et conditions est inapplicable, la validité des termes et conditions restants ne sera pas affectée.

Loi applicable et juridiction

Les conditions sont assujetties et gouvernées conformément aux lois de la province de l’Ontario. 

Conditions des codes de promotion

Les codes promotionnels vous donnent droit, au moment de la commande, à un rabais pour une commande passée au magasin d'APBP. 

Les codes promotionnels ne sont valables que pour les commandes en ligne

Les codes de promotion vous donnent droit, au moment de la commande, à un rabais sur une nouvelle commande passée au magasin en ligne d'APBP. APBP se réserve le droit de refuser d’accepter des commandes si, à son avis, un code promotionnel n’est pas valide pour la commande passée. Les codes promotionnels ne sont valables que pour une période limitée. La date d'expiration sera publiée avec le code promotionnel correspondant.

Un seul code promotionnel peut être utilisé par commande. Les codes promotionnels ne sont pas valables conjointement avec toute autre promotion. L'offre n'est pas valable sur les articles en solde ou autres articles à prix réduit.

En cas de retour, les remboursements seront effectués lors de l'achat initial, une fois la réduction appliquée, moins les frais d'expédition facturés sur la commande originale. En cas de retour partiel de la commande, la valeur de la remise appliquée à cette commande sera répartie proportionnellement. Le montant en espèces dépassant cette valeur, moins les frais d’expédition facturés sur la commande originale, sera retourné au client. La remise promotionnelle ne sera pas appliquée aux articles de remplacement, si l'offre est toujours valide au moment de la déclaration. S'il y a lieu, vous devez passer une nouvelle commande en utilisant le code promotionnel original.

En cas de retour, si la commande n’est plus admissible à la promotion annoncée, APBP se réserve le droit de déduire la valeur de l’offre du remboursement.

APBP se réserve aussi le droit de modifier ces conditions générales à tout moment en plus de se réserver du droit de mettre fin à la validité de tout code promotionnel à tout moment.